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24 mai 2015 7 24 /05 /mai /2015 18:47
CHÂTEAU D'OLONNE : conseil municipal du  29 juin 2015

LE CONSEIL MUNICIPAL de Château d'Olonne est convoqué en séance publique le lundi 29 juin 2015 à 20 heures.

 

Il y aura délibération sur un ordre du jour chargé de 26 questions  détaillées ci-dessous ; on reparlera notamment de la restauration de l'Église SAINT JEAN D'ORBESTIER, des gens du voyage et des travaux sur le PERRÉ du TANCHET :

 

1 - ZAC des Prés de la Clais Sud - Compte rendu annuel à la collectivité.

2 - ZAC des Prés de la Clais Sud - Cession des terrains communaux situés dans la 2ème tranche de l'opération.

3 - Lotissement les Saponaires - Rétrocession des voies et espaces communs dans le domaine public communal.

4 - Emplacement réservé n°12 au PLU - Acquisition de la parcelle AK n°77p.

5 - Sydev - Avenant n°1 à la convention relative aux modalités techniques et financières de réalisation pose de motifs lumineux- Approbation et autorisation de signature.

6 - Sydev -Travaux d'éclairage public avenue Nina d'Asty - Approbation et autorisation de signature.

7 - Abbaye Saint-Jean d'Orbestier - Travaux de restauration - Approbation de l'avant-projet et autorisation de signature.

8 - Travaux de rénovation du Perré de Tanchet - Approbation de l'avant-projet définitif et autorisation de signature.

9 - Rénovation du Perré de Tanchet - Demande de financement au titre de la gestion du trait de côte - Approbation et autorisation de signature.

10 - Marché de prestations de services « Transport scolaire et périscolaire » - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.

11 - Marché de prestations intellectuelles de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de l'Abbaye Saint-Jean d'Orbestier - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.

12 - Marché de prestations intellectuelles de maîtrise d'œuvre pour la mise en sécurité et l'embellissement du perré de la plage de Tanchet - 2ème tranche - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le marché avec l'entreprise retenue.

13 - Budget Principal Décision Modificative n°2.

14 - Admissions en non valeur 2015.

15 - Garantie de prêt en faveur de Vendée Logement esh - Logements Villa Nina d'Asty - Annule et remplace la garantie du 23 février 2015.

16 - Garantie de prêt en faveur de Vendée Logement - Logements rue des Grands Terrages.

17 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association les amis de la danse.

18 - Attribution d'une subvention exceptionnelle en faveur des victimes du tremblement de terre au Népal.

19 - Réforme de l'Aide au Logement Temporaire (ALT2) pour les gens du voyage - Convention avec la Direction Départementale de la Cohésion sociale.

20 - Aire des grands passages 2015 - Changement de parcelles..

21 - Abbaye Saint-Jean d'Orbestier - Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine - Approbation et autorisation de signature.

22 - Personnel Municipal - Augmentation du temps de travail d'un agent.

23 - Personnel Municipal - Document Unique.

24 - Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

25 - Question de Mauricette Maurel.

26 - Question de Laurent Akriche.

 

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques (Hôtel de Ville de Château d'Olonne, 53, rue Séraphin Buton)

 

Prochain CONSEIL MUNICIPAL : lundi 29 JUIN 2015 à 20 heures.

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