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10 mars 2015 2 10 /03 /mars /2015 12:03
La pépinière d'entreprises de la CCO où siège le conseil communautaire...la salle construite à cet effet au siège de la CCO étant inadaptée

La pépinière d'entreprises de la CCO où siège le conseil communautaire...la salle construite à cet effet au siège de la CCO étant inadaptée

Le vendredi 13 mars 2015

à 18 heures

se tiendra le prochain Conseil Communautaire à la Pépinière d'entreprises (prés du Boulevard du VENDEE GLOBE) 2, allée Titouan LAMAZOU à Olonne-sur-Mer.

 

RAPPELONS QUE LA PRESENCE "CITOYENNE" NE PEUT QU'ETRE UN PLUS POUR LA DEMOCRATIE,

que les séances du Conseil Communautaire sont publiques

et qu'il est intéressant pour le citoyen de voir comment peut fonctionner une collectivité territoriale pourvue de larges compétences.

 

Cette séance revêt une importance particulière avec le vote du budget et donc une augmentation d'impôts prévisible, discutable, évitable ?

 

ORDRE DU JOUR

 

 

FINANCES ET PERSONNEL TRANSFERT DE CHARGES ET DE PERSONNEL

1. Reprise et affectation anticipée du résultat 2014 du Budget Principal

2. Vote du Budget primitif 2015 du Budget Principal

3. Reprise et affectation anticipée du résultat 2014 du Budget annexe assainissement

4. Vote du Budget primitif 2015 du budget annexe assainissement

5. Reprise et affectation anticipée du résultat 2014 du Budget annexe Zone d’Activités communautaires

6. Vote du Budget primitif 2015 du Budget annexe Zone d’Activités communautaires

7. Reprise et affectation anticipée du résultat 2014 du Budget annexe Industriel et Commercial

8. Vote du Budget primitif 2015 du budget annexe Industriel et Commercial

9. Reprise et affectation anticipée du résultat 2014 du Budget annexe Pépinière

10. Vote du Budget primitif 2015 du budget annexe Pépinière

11. Reprise et affectation anticipée du résultat 2014 du Budget annexe Vannerie

12. Vote du Budget primitif 2015 du budget annexe Vannerie

13. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : vote du taux 2015

14. Fiscalité directe : vote des taux 2015

15. Dotation de Solidarité Communautaire 2015 à 2018

 

TRAVAUX TRANSPORT ACCESSIBILITÉ

16. Complexe aquatique : avenant n°2 entreprise SRS lot 9 Carrelage

17. Assainissement non collectif tarifs 2015

18. Réseau de transport public Oléane tarifs 2014-2015

 

URBANISME ENVIRONNEMENT ET AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

19. ZAD Vannerie : Acquisition foncière

 

MUTUALISATION DES SERVICES TRANSFERT DE COMPÉTENCES ET CONSTRUCTION DE L’UNION DES COMMUNES

20. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de matériel informatique

21. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition de photocopieurs et contrat de maintenance

 

BUREAU

22. Etablissement public foncier : désignation d’un représentant CCO

23. Remplacement de Stéphane BROSSEAU dans les commissions

24. Modification de la Dénomination du Syndicat Mixte du Canton des Sables d’Olonne

25. Compte rendu des décisions du Président prises dans le cadre de ses délégations

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