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19 février 2015 4 19 /02 /février /2015 22:19
CHÂTEAU d'OLONNE : conseil municipal du lundi 23 février 2015

Le CONSEIL MUNICIPAL de Château d'Olonne est convoqué en séance publique

le lundi 23 février 2015

à 20 heures.

Il y aura délibération sur un ordre du jour qui comporte 22 points détaillés ci-dessous

 

1 - Bilan de la Politique Foncière 2014.

2 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Approbation de la modification n°5.

FINANCES

3 - Commune - Compte de gestion 2014

4 - Assainissement - Compte de gestion 2014

5 - Commune - Compte Administratif 2014.

6 - Assainissement - Compte Administratif 2014.

7 - Budget Commune - Reprise des résultats 2014.

8 - Budget Commune - Décision Modificative n°1.

9 - EPIC - Avance sur taxe de séjour 2015.

10 - Garantie de prêt en faveur de Vendée Logement.

MUTUALISATION

11 - Convention constitutive de groupement de commandes de matériel informatique - Approbation et autorisation de signature.

12 - Convention constitutive de groupement de commandes de photocopieurs et contrat de maintenance sur 4 ans - Approbation et autorisation de signature.

13 - Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture de tous types de carburant - Approbation et autorisation de signature.

15 - Convention constitutive de groupement de commandes pour la conception, l'impression et la diffusion de supports de communication dans le cadre de la saison culturelle 2015/2016 - Approbation et autorisation de signature.
14 - Sydev - Travaux neufs d'éclairage - Effacements de réseaux avenue de Noirmoutier, allées de la Vertime et de la Claye - Approbation et autorisation de signature.

 16 - Convention de partenariat culturel avec le Département de la Vendée - Accueil d'un spectacle Vendée en Scène.

17 - Proposition de convention du Conseil Général pour mise à disposition des installations sportives à titre onéreux au profit du Collège Jean Monnet - Approbation et autorisation de signature.

18 - Candidature au programme de la Caisse d'Allocations Familiales de Vendée intitulé « Initiative Jeunes Vendée » au titre du projet de réaménagement intérieur d'Adosphère / Planète Jeunes - Approbation et autorisation de signature.

19 - Renouvellement de l'aide financière attribuée dans le cadre du programme Eco-Pass - Approbation et autorisation de signature.

20 - Personnel Municipal - Création de poste - Modification du tableau des effectifs.

21 - Question diverse posée par les élus de gauche « Construire l'Avenir Ensemble ».

22 - Questions diverses posées par Sylvie Epaud, de la liste « Ensemble, Agir pour le Changement ».

 

 

Il est rappelé que les Réunions du CONSEIL MUNICIPAL sont publiques

(Hôtel de Ville de Château d'Olonne,

53, rue Séraphin Buton)

Prochain CONSEIL MUNICIPAL : lundi 23 février 2015

à 20 heures.

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