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31 octobre 2014 5 31 /10 /octobre /2014 09:11
LES SABLES D'OLONNE conseil municipal du 3 novembre 2014

Le prochain Conseil Municipal de la Ville des Sables d'Olonne se tiendra à

la Chaume en la mairie annexe Place d'Armes

le lundi 3 novembre 2014

à 20 heures

 

Il est rappelé que les séances de conseil municipal sont publiques et qu'il est bon pour la démocratie locale que les citoyens viennent y assister pour y voir et juger du bon fonctionnement de leur commune...voter c'est donner un mandat pour 6 ans à ceux qui géreront votre ville mais qui dit "mandat" dit contrôle de l'exécution du mandat. Le vote aux élections municipales n'est pas un blanc-seing.

 

 

Ordre du jour :

Un peu du genre "expédition des affaires courantes" avec pas moins de 29 points à l'ordre du jour :

 

- DECISIONS DU MAIRE - ADMINISTRATION GENERALE -

1 - PORT OLONA – S.A.E.M.S.O. - TARIFS 2015 – MANUTENTION, TAXES D'USAGE ET DE STATIONNEMENT

2 - SOUS-CONCESSION PLAGE – PROTOCOLE D'ACCORD AVEC MADAME JULIE GAILLARD

3 - ASSURANCES DE LA VILLE – ATTRIBUTION DES MARCHES

4 - CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA STERILISATION DES OEUFS DE GOELANDS

5 - CONVENTION POUR LA POURSUITE DU DISPOSITIF « PREFERENCE COMMERCE » AVEC LA CCI

6 - INDEMNITES DE SINISTRES – DECISION DE PRINCIPE

- FINANCES

 7 - FINANCES COMMUNALES – EXERCICE BUDGETAIRE 2014 – DECISION MODIFICATIVE N°6

8 - TAXE DE SEJOUR – TARIFS ET CONDITIONS DE PERCEPTION POUR L'ANNEE 2015

- RESSOURCES HUMAINES

 9 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

10 - MANDAT SPECIAL A MADAME CLAIRE LEGRAND

11 - MANDAT SPECIAL A MONSIEUR GUENAEL SEVENO

- VOIRIE – ASSAINISSEMENT

12 - DENOMINATION D'UNE VOIE – ALLEE CONSTANT FRICONNEAU

13 - AFFERMISSEMENT DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE 3 DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE DU SECTEUR DE LA CABAUDE

14 - GRATUITE DU STATIONNEMENT SUR L'ENSEMBLE DES EMPLACEMENTS RESERVES AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE SITUES EN ZONE PAYANTE POUR LES TITULAIRES DE LA CARTE EUROPEENNE

15 - DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES – REDEVANCES 2015 – TARIFS TTC 16 - MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE DISTRIBUTION DE GAZ – ANNEE 2015

17 - MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES FRANCE TELECOM

- CADRE DE VIE – URBANISME – BATIMENTS ET DEVELOPPEMENT DURABLE – AFFAIRES FONCIERES 

18 - AIDES A L'HABITAT – ATTRIBUTION DES PRIMES VILLE – ANNEE 2014

19 - AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION DE TROIS PARCELLES SITUEES A LA RENAIE APPARTENANT AUX CONSORTS DESCOTES

20 - AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UNE PARCELLE SITUEE A LA RENAIE APPARTENANT AUX CONSORTS RAVON-MORNET

21 - AFFAIRES FONCIERES – ACQUISITION D'UNE PARCELLE APPARTENANT AUX CONSORTS DAGRON RUE DU TARIF POUR SON INCORPORATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

22 - AFFAIRES FONCIERES – VENTE D'UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE « LE PETIT GUERET » RUE DES BRANCHES AUX SOCIETES SIPO ET PHILAM

23 - AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) – PRESCRIPTION DE MISE A L'ETUDE – CREATION DE LA COMMISSION LOCALE DE L'AVAP – MODALITES DE CONCERTATION – DEMANDE DE SUBVENTION -

- ANIMATIONS - DEVELOPPEMENT CULTUREL

 24 - LOCATIONS DE SALLES  SUBVENTION

25 - SUBVENTIONS ANIMATIONS ET CULTURELLES

26 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR L'AIDE AU LOYER

- ACTIVITES SPORTIVES

 27 - SUBVENTIONS SPORTIVES

- ACTIVITES NAUTIQUES – GESTION ET SECURITE DE LA PLAGE

28 - INSTITUT SPORTS OCEAN – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS NAUTIQUES

29 - INSTITUT SPORTS OCEAN – TARIFS 2015, NAUTIQUES INDIVIDUELS – GROUPES

 

 

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