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22 octobre 2014 3 22 /10 /octobre /2014 18:24
CHATEAU D'OLONNE : conseil municipal du lundi 27 octobre 2014

Le Conseil Municipal de Château d'Olonne est convoqué en séance publique le lundi 27 octobre à 20 heures.

Il y aura délibération sur un ordre du jour qui comporte 17 points dont nous retiendrons particulièrement les points suivants...

 

- Taxe d'aménagement , taux et exonérations

- Aménagement du Littoral.  Acquisition des parcelles E n°151, 256, 470, 480, 494 et 1055

- Acquisition des parcelles BL n°413 et 414 pour l'alignement des rues Pierre Curie et Albert Calmette.

-  Diverses conventions avec le SyDEV pour l'installation de décorations de Noël et éclairage du stade

- Constitution d'un groupement de commandes pour la stérilisation des œufs de Goêlands

- Décision Modificative n°4 du budget principal. Annule et remplace la délibération du 29 septembre 2014.

 - Subvention exceptionnelle à l'Association « La Rose des Vents »

 - Création de l'Office de Tourisme du Château d'Olonne sous forme d'établissement public industriel et commercial à compter du 1er janvier 2015. Approbation des statuts - Composition du comité de direction. 

 - Convention avec le Lycée Sainte-Marie du Port pour l'accueil du public à la Gargamoëlle. Saison culturelle 2014/2015 - Approbation et autorisation de signature.

- Décisions Municipales - Délibération de donner acte.

- Information. Personnel Municipal.  Conséquences du transfert Assainissement Collectif et non Collectif des eaux usées - Mise à disposition d'un agent.

 

 Il est rappelé que les Réunions du Conseil Municipal sont publiques (Hôtel de Ville de Château d'Olonne, 53, rue Séraphin Buton).

La présence citoyenne lors des conseils municipaux ne peut qu'être un "plus" pour les élus et pour la collectivité. Etre au courant de la vie de la cité permet de mieux appréhender le fonctionnement de la démocratie locale.

 

Prochain CONSEIL MUNICIPAL : lundi 27 octobre  2014 à 20 heures.

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